Premier Conseil Consulaire – Procès verbal

PREMIER CONSEIL CONSULAIRE – Procès verbal

REUNION DU PREMIER CONSEIL CONSULAIRE
Assomption, 25 juin 2014
PROCÈS VERBAL

Suite à l’élection au siège unique de conseiller consulaire pour le Paraguay, la première réunion du conseil consulaire s’est tenue dans les locaux de l’ambassade de France à Assomption le mercredi 25 juin 2014 à 9 h dans la salle de la bibliothèque au rez-de-chaussée.

Participants :
M. Jean-Christophe POTTON
Ambassadeur de France

M. Alain-Gérard GEORGI-SAMARAN
Conseiller consulaire

Mme Cécile MERLE
Première Conseillère/COCAC

Mme Lydie BODET
Consule adjointe, chef de chancellerie, secrétaire de séance

Ordre du jour
1. Election du Vice-Président
2. Mode de relations entre le conseiller et l’ambassade
3. Questions diverses

1. Election du Vice-Président
L’Ambassadeur ouvre ce premier conseil consulaire à 9 h en félicitant Alain-Gérard GEORGI-SAMARAN pour son élection au siège unique de conseiller consulaire pour le Paraguay.
En vertu de l’article 3 de la loi 2013-659, relative à la représentation des Français établis hors de France, qui établit que le Vice-Président du Conseil consulaire est élu parmi et par les membres élus du Conseil, M. Alain-Gérard GEORGI-SAMARAN est désigné Vice-Président du Conseil Consulaire.
Mme Lydie BODET est désignée comme secrétaire de séance.
L’Ambassadeur rappelle le rôle de proximité de cette nouvelle fonction créée cette année qui contribuera à faciliter encore les relations avec la communauté française présente localement en faisant remonter les informations de cette communauté vers l’ambassade et les élus.
M. GEORGI-SAMARAN souligne, à ce titre, qu’il réside depuis très longtemps au Paraguay et qu’il connaît fort bien les rouages administratifs de ce pays.

2. Mode de relation entre le Conseiller consulaire et l’ambassade.
L’Ambassadeur précise que M. GEORGI-SAMARAN a un rôle de représentation vis-à-vis de la communauté française, mais pas vis-à-vis des autorités locales qui ne reconnaissent pas ce mandat exclusivement français, ce qui est acté par le Conseiller consulaire.
S’agissant des interrogations qui avaient été transmises par M. GEORGI-SAMARAN préalablement à la tenue de ce premier conseil consulaire, il lui a été précisé que :
- le conseiller consulaire assistera aux Commissions des bourses scolaires, à la réunion du CCPAS et au comité de sécurité organisés pendant l’année par le poste diplomatique. Il n’y a pas par ailleurs à l’ambassade de France à Assomption de CCPEFP, compte-tenu de la taille du poste.
- bien que cela ne soit pas explicitement prévu par les textes, il sera mis à disposition pour les horaires de permanence du Conseiller consulaire un local au sein de l’ambassade doté d’un ordinateur avec accès à Internet ainsi qu’un poste téléphonique limité aux appels locaux.
- un deuxième Conseil consulaire restreint pourrait être organisé avant la fin de l’année.
Par ailleurs, en ce qui concerne l’utilisation de la cocarde tricolore (avec ou non mention RF) en insigne et sur le timbre, il a été convenu que le service compétent au sein du Ministère des Affaires étrangères et du Développement international serait saisi pour recueillir davantage de précisions, notamment à l’aide de représentations graphiques de ce qui peut être utilisé. En réponse ultérieure à notre saisine, le ministère a indiqué que le Conseiller consulaire pouvait porter une insigne et utiliser un timbre prenant la forme d’une cocarde tricolore (sans la mention RF) signalant sa qualité de conseiller consulaire et le conseil consulaire dont il est membre. Le port ou l’utilisation de tout autre signe réservé à une autorité publique est interdit.
L’administration demeure à la disposition du Conseiller consulaire pour toute demande d’information ponctuelle.
En accord avec l’Ambassadeur, le Conseiller consulaire tiendra, une fois par semaine (mercredi de 9h à 11h30), une permanence pour recevoir les ressortissants français. M. GEORGI-SAMARAN a remercié l’Ambassadeur des facilités accordées dans le cadre de sa mission mais a déploré ne pas avoir accès aux appels internationaux, relativement coûteux, pour contacter notamment la CFE et les caisses de retraite.
Le public sera informé sur le site internet de cette ambassade des coordonnées du Conseiller consulaire et de la plage horaire consacrée à cette permanence.

3. Questions diverses
Afin d’accéder plus facilement aux locaux de l’ambassade, compte-tenu d’une mobilité réduite, M. GEORGI-SAMARAN a demandé l’autorisation de pouvoir garer son véhicule sur la droite de la rue Pucheu. L’Ambassadeur a donné son accord.

La séance est levée à 9 h 50.

publié le 08/01/2015

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